DUERP Libre
Sources et vérifications
Un registre public pour retrouver les textes et comprendre l'usage qui en a été fait. Les recommandations de prévention et les choix de méthode se distinguent des obligations légales.
obligation
Code du travail — L. 4121-1
Usage et périmètre. Protection de la santé physique et mentale, information, formation, organisation et moyens.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — L. 4121-2
Usage et périmètre. Principes de prévention, organisation, harcèlement et priorité aux protections collectives.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — L. 4121-3
Usage et périmètre. Évaluation du travail réel, impact selon le sexe, contributions et consultation du CSE.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — L. 4121-3-1
Usage et périmètre. Traçabilité, actions selon effectif, conservation, transmission SPST ; article lu intégralement dans le chapitre à jour.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4121-1
Usage et périmètre. Inventaire par unité de travail, ambiances thermiques.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4121-1-1
Usage et périmètre. Annexes collectives d'exposition et proportion de salariés au-delà des seuils.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4121-2
Usage et périmètre. Déclencheurs de mise à jour, seuil de onze salariés, actualisation des actions si nécessaire.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4121-3
Usage et périmètre. Usage du DUERP pour le rapport annuel prévu par L. 2312-27.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4121-4
Usage et périmètre. Conservation, personnes habilitées et avis d'accès ; régime transitoire du portail.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — L. 2312-27
Usage et périmètre. Rapport et programme annuels dans le cadre de consultation applicable, motifs des mesures non réalisées.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — L. 4161-1
Usage et périmètre. Dix facteurs de risques, à distinguer des six facteurs du C2P.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4412-5 à R. 4412-10
Usage et périmètre. Évaluation des agents chimiques, effets combinés, entretien, nouvelle activité et transcription.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4412-93-1
Usage et périmètre. Liste des travailleurs susceptibles d'exposition aux CMR ; données nominatives à gérer séparément du DUERP collectif.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4542-3
Usage et périmètre. Analyse des postes à écran et mesures adaptées.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4463-2
Usage et périmètre. Évaluation des épisodes de chaleur intense en intérieur et extérieur.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4463-3 à R. 4463-8
Usage et périmètre. Organisation, aménagement, eau, équipements, information, vulnérabilité et secours lors de chaleur intense.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Consulté sur Légifrance le 14/09/2026, version en vigueur affichée. Vérification documentaire par IA ; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4541-5 et R. 4541-6
Usage et périmètre. Manutention non évitable : évaluer charges, efforts, milieu et organisation ; aménager le poste et réduire l’exposition.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Section ouverte en version au 14 septembre 2026; les deux articles sont en vigueur depuis le 1er mai 2008. Remplace le lien daté d’avril 2026. Consultation documentaire par IA le 14/09/2026; aucune relecture humaine revendiquée.
recommandation
Service Public — DUERP
Usage et périmètre. Recoupement de la démarche générale ; fiche vérifiée par l'éditeur le 22/07/2026.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
recommandation
Service Public — compte professionnel de prévention
Usage et périmètre. Six facteurs, seuils et déclaration ; aucun calcul individuel ni déclaration dans les modèles.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
recommandation
INRS — le document unique
Usage et périmètre. Méthode d'évaluation, cadre et contenu du document.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
recommandation
INRS — obligations du DUERP
Usage et périmètre. Recoupement conservation et portail ; page mise à jour le 04/10/2024, consultée le 14/09/2026. Statut portail à recontrôler avant lancement.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
recommandation
INRS — bruit, réglementation
Usage et périmètre. Évaluation et mesurage si nécessaire, réduction à la source ; niveaux réglementaires non calculés dans le modèle.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
recommandation
INRS — risques biologiques, réglementation
Usage et périmètre. Évaluer les expositions biologiques et mesures adaptées ; pas de diagnostic médical.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
recommandation
INRS — risques psychosociaux, réglementation
Usage et périmètre. Prévention centrée sur le travail et son organisation ; protection physique et mentale.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
technique
Cloudflare — limites Pages Free
Usage et périmètre. 500 builds/mois, 20 000 fichiers, 25 MiB par fichier ; fonctionnalités dynamiques hors périmètre.
Réutilisation. Page référencée ; rédaction originale, aucun contenu intégral ni illustration réutilisés.
Vérification. Page consultée le 14/09/2026. La date de consultation ne vaut pas relecture humaine ni certification.
obligation
Code du travail — L. 4163-1
Usage et périmètre. Déclaration C2P pour les facteurs et salariés concernés, au-delà des seuils après protections.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Section ouverte, version au 14 septembre 2026; article en vigueur depuis le 1er janvier 2019. Consultation documentaire par IA le 14/09/2026; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — D. 4163-2
Usage et périmètre. Seuils d’intensité et de durée du C2P; à consulter pour l’exposition réelle, sans transposition automatique en score DUERP.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Article ouvert, version en vigueur depuis le 1er septembre 2023; aucun tableau de seuils reproduit. Consultation documentaire par IA le 14/09/2026; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Décret du 18 mars 2022 — régime de conservation
Usage et périmètre. Les obligations de conservation et d’accès issues du décret concernent les versions en vigueur au 31 mars 2022 ou établies ensuite.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Article du Journal officiel ouvert et recoupé avec le décret consolidé du 31 mars 2022 et le renvoi actuel de R. 4121-4. Consultation documentaire par IA le 14/09/2026; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — traçabilité des expositions CMR
Usage et périmètre. Liste nominative actualisée; accès individuel, informations anonymes pour travailleurs/CSE, communication au SPST et circuit des intérimaires.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Sous-section ouverte, version au 14 septembre 2026; quatre articles en vigueur depuis le 5 avril 2024. Consultation documentaire par IA le 14/09/2026; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — R. 4433-1
Usage et périmètre. Évaluer et, si nécessaire, mesurer les niveaux de bruit pour les comparer aux valeurs réglementaires.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Article ouvert, version en vigueur depuis le 1er mai 2008; recoupement avec le dossier INRS bruit. Consultation documentaire par IA le 14/09/2026; aucune relecture humaine revendiquée.
obligation
Code du travail — évaluation des risques biologiques
Usage et périmètre. Nature, durée et conditions de l’exposition; informations disponibles et conservation des éléments ayant fondé l’évaluation.
Réutilisation. Texte officiel : référence et synthèse originale, sans reproduction intégrale.
Vérification. Chapitre ouvert, version au 14 septembre 2026; quatre articles lus, sans élargir ce périmètre à toute la réglementation biologique. Consultation documentaire par IA le 14/09/2026; aucune relecture humaine revendiquée.
recommandation
Travail de bureau : des ressources pour prévenir les risques professionnels
Usage et périmètre. Orientation travail de bureau et ressources d'observation.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; orientation uniquement, aucune statistique reprise.
recommandation
Travail sur écran : prévention des risques
Usage et périmètre. Aménagement du poste, réglages et sollicitation visuelle.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; conseils reformulés sans valeurs normatives ni liste intégrale.
recommandation
Postures sédentaires : prévention des risques
Usage et périmètre. Alternance des postures et organisation des tâches.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; aucun seuil temporel transformé en obligation.
recommandation
Agir pour réduire le bruit dans les bureaux
Usage et périmètre. Ressource complémentaire pour la gêne sonore au bureau.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Notice ouverte; fiche orientée bruit au bureau.
recommandation
Prévenir les risques psychosociaux : prévention
Usage et périmètre. Prévention collective portant sur l'organisation réelle du travail.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; méthode de prévention, sans diagnostic individuel.
recommandation
Agressions et violences externes : prévention
Usage et périmètre. Accueil du public, prévention et traitement des incidents.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; mesures organisationnelles, aucune obligation sectorielle déduite.
recommandation
Télétravail : risques et effets sur la santé
Usage et périmètre. Isolement, charge, limites temporelles et installation au domicile.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; uniquement éléments de prévention.
recommandation
Chutes de plain-pied : évaluation des risques
Usage et périmètre. Circulations et combinaison des facteurs matériels et organisationnels.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; situations de circulation adaptées aux trois activités.
recommandation
Prévenir les risques liés à l'activité physique
Usage et périmètre. Efforts, postures, fréquence et recherche d'aménagements.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; aucun poids maximal ni seuil chiffré repris.
recommandation
Risques liés aux chutes de hauteur : ce qu'il faut retenir
Usage et périmètre. Accès aux rangements hauts et tâches occasionnelles.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; prévention au stade du rangement, pas de permission générale d'utiliser une échelle.
recommandation
Risques électriques : ce qu'il faut retenir
Usage et périmètre. Matériels endommagés et contacts électriques.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; aucune périodicité réglementaire énoncée.
recommandation
Incendie sur le lieu de travail : démarche de prévention
Usage et périmètre. Prévention des départs de feu et évacuation.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; ne constitue pas une étude réglementaire ERP ni le choix d'extincteurs.
recommandation
Qualité de l'air intérieur : ce qu'il faut retenir
Usage et périmètre. Sources d'humidité, émissions et entretien de la ventilation tertiaire.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; aucun débit minimal réglementaire ni seuil CO2 repris.
recommandation
Prévenir les risques chimiques : approche générale
Usage et périmètre. Inventaire des produits, substitution et réduction des contacts.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; recommandations de prévention, sans catalogue ni niveau d'exposition présumé.
recommandation
Travail à la chaleur : mesures de prévention
Usage et périmètre. Réduction de l'exposition, récupération et réponse au malaise.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; recommandations seulement, ne remplace pas la vérification du droit chaleur intense depuis 2025.
recommandation
Risques routiers : démarche de prévention
Usage et périmètre. Organisation des déplacements en mission.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; aucun chiffre de sinistralité repris.
recommandation
Prévenir les risques biologiques : prévention
Usage et périmètre. Hygiène, déchets et conduite à tenir en cas d'exposition accidentelle.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; pistes de prévention générales adaptées, sans diagnostic.
recommandation
Restauration traditionnelle : les risques du métier
Usage et périmètre. Situations de cuisine, de service et de rangement.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; données de sinistralité et listes institutionnelles non reproduites.
recommandation
Restauration traditionnelle : des solutions pour agir
Usage et périmètre. Rangement, plonge, outils de découpe et circulation.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; sélection de principes reformulés, pas de reproduction de fiches.
recommandation
Restauration traditionnelle et hôtellerie
Usage et périmètre. Risques de cuisson, accueil des nouveaux et organisation du service.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte. Utilisée exclusivement pour la prévention : son paragraphe sur la mise à jour annuelle du DUERP ne distingue pas les effectifs et n'est pas repris.
recommandation
Utilisation des machines : prévention des risques
Usage et périmètre. Protections des machines et maîtrise des énergies au nettoyage.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; principes adaptés aux équipements culinaires, notice fabricant à vérifier.
recommandation
Travail au froid : prévenir les risques
Usage et périmètre. Séjour en chambre froide et enfermement accidentel.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; dispositifs de sécurité et organisation, sans température seuil présentée comme obligation.
recommandation
Conception des lieux et situations de travail : les dix points clés
Usage et périmètre. Captage des polluants à leur émission et renouvellement d'air.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; paragraphe air et confort thermique consulté.
recommandation
Coiffure : les risques du métier
Usage et périmètre. Expositions cutanées, respiratoires et contraintes du métier.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; rédaction originale des situations, sans liste intégrale.
recommandation
Coiffure : passez à l'action
Usage et périmètre. Équipements réglables, outillage et organisation du salon.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; mesures reformulées, sans valeurs chiffrées.
recommandation
Salons de coiffure et coiffeurs à domicile
Usage et périmètre. Prévention des postures, du bruit et des risques chimiques.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte. Seule la prévention est utilisée; sa formulation générale de mise à jour annuelle du DUERP n'est pas reprise.
classification
NAF rév.2 : 56.10A, restauration traditionnelle
Usage et périmètre. Orientation pour la restauration avec service à table; pas de rattachement juridique automatique.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; code, libellé et portée statistique vérifiés.
classification
NAF rév.2 : 96.02A, coiffure
Usage et périmètre. Orientation coiffure et barbe; la page ne détermine pas les risques d'un salon.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; code, libellé et limite d'usage juridique vérifiés.
classification
Vers une nouvelle nomenclature : la NAF 2025
Usage et périmètre. Passage des codes APE à la NAF 2025 au 1er janvier 2027.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Page ouverte; distinction entre calendrier statistique et codes APE vérifiée.
classification
Convention HCR : champ d'application
Usage et périmètre. Orientation vers l'IDCC 1979 pour la restauration traditionnelle, sous réserve de son champ effectif.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Article ouvert, affiché en vigueur étendu; restauration rapide et collective exclues du champ reproduit par l'article.
classification
Convention coiffure : champ d'application
Usage et périmètre. Orientation vers l'IDCC 2596; examiner l'activité principale et le champ territorial.
Réutilisation. Référence et lien seulement; aucun texte, visuel ou fichier tiers redistribué. Aucune licence ouverte présumée.
Vérification. Article ouvert, en vigueur étendu depuis le 1er février 2014; activités multiples et exclusions vérifiées.
recommandation
Boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, glacerie : passez à l'action
Usage et périmètre. Pistes de prévention métier : manutention, farine, machines et cuisson, circulations, incendie et explosion selon les installations. Le dossier DUERP Libre se limite à la boulangerie artisanale avec pâtisserie associée.
Réutilisation. Référence et lien uniquement; situations originales. Aucune reproduction de questionnaire, tableau complet, illustration ou logo. Les documents INRS gardent leurs conditions propres.
Vérification. Page officielle ouverte le 14 septembre 2026. Relecture documentaire assistée par IA, sans validation humaine experte ni agrément INRS. Les recommandations techniques ne sont pas transformées en obligations légales.
recommandation
Boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, glacerie : prévenir les risques professionnels
Usage et périmètre. Repères sur les contraintes de fabrication et de vente, les manutentions, les postures, les horaires atypiques et l'organisation dans l'artisanat. Aucun chiffre d'accidentologie ni montant d'aide repris.
Réutilisation. Référence et lien uniquement, avec rédaction originale. Aucune infographie, statistique ou liste institutionnelle complète redistribuée; aucune licence ouverte générale présumée.
Vérification. Page ouverte le 14 septembre 2026. Son résumé de la mise à jour annuelle du DUERP omet le seuil d'effectif : ce passage n'est pas repris. La matrice juridique repose sur les textes officiels actuels, et cette page sert uniquement à la prévention métier.
recommandation
TutoPrév' accueil : métiers de bouche
Usage et périmètre. Repères pédagogiques sur des situations de boulangerie, notamment machines, manutention, postures, poussières, brûlures et relation avec la clientèle. Ce support d'accueil ne remplace pas l'évaluation des situations réelles.
Réutilisation. Document cité sans reproduction des dessins, questionnaires, tableaux ni corrigés. Les situations de DUERP Libre sont rédigées indépendamment et les droits du document source restent ceux de l'INRS.
Vérification. PDF institutionnel ouvert et partie boulangerie examinée le 14 septembre 2026. Les pages imprimées 14–15 correspondent aux pages 16–17 du PDF. Les données du site ne revendiquent ni validation ni reproduction du dispositif TutoPrév'.
recommandation
Prévention des émissions de poussières de farine en boulangerie artisanale
Usage et périmètre. Prévention technique des émissions lors du chargement, du mélange, de la division, du fleurage et du nettoyage. Aide au choix de pratiques et d'équipements à examiner dans le fournil; aucun mesurage réel ou diagnostic n'est déduit de cette recommandation.
Réutilisation. Référence et lien seulement. Pas de copie intégrale des tableaux, prescriptions techniques ou illustrations; rédaction originale et droits tiers conservés.
Vérification. PDF hébergé par l'Assurance Maladie ouvert le 14 septembre 2026. Document technique ancien utilisé dans son périmètre de prévention; ses anciens codes d'activité ne servent pas de nomenclature actuelle. La recommandation n'est pas présentée comme un texte du Code du travail.
classification
NAF rév.2 : 10.71C, boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Usage et périmètre. Orientation statistique de la fabrication artisanale associée à la vente au détail de pains, viennoiseries et pâtisseries fraîches. Ne détermine ni la convention collective ni les risques d'un établissement.
Réutilisation. Intitulé de classification et lien cités; aucune base complète redistribuée. Les explications d'orientation sont originales.
Vérification. Page officielle ouverte le 14 septembre 2026. Code présenté comme repère NAF rév.2 applicable aux APE durant 2026, à lire avec la source INSEE distincte sur le passage à la NAF 2025 au 1er janvier 2027.
classification
Convention boulangerie-pâtisserie artisanale : champ d'application
Usage et périmètre. Orientation vers l'IDCC 843 sous réserve de l'activité principale, des critères d'établissement et du territoire prévus par l'article 1er. Le dossier éditorial exclut les terminaux seuls sans prétendre les exclure tous du champ de la convention.
Réutilisation. Référence juridique, intitulé et lien cités; explication originale, sans reproduction intégrale de l'article.
Vérification. Article affiché en vigueur étendu et ouvert le 14 septembre 2026. Champ métropole et La Réunion, fabrication/vente et critères des établissements examinés. L'ancien code 158C figurant au texte n'est pas repris comme APE actuel; le code NAF seul ne tranche pas l'application conventionnelle.